Sommaire
- Compte rendu du conseil d'école
- Réouverture salle des fêtes
- Le PLUi approuvé le 18/12/19 (Saint-Vivant)
- Carte Avantages Jeunes
- Transport scolaire
- Haies et plantations
- Riverains de nos cours d'eau
- Bruits de voisinage
- Propriétaires d'animaux
- Circulation
- Distribution de masques
- Panneaux d'affichage
- Assainissement collectif
- PLUi
- Assistantes maternelles
- Livres "nomades"
- Compte rendu du conseil d'école
- Réouverture salle des fêtes
- Le PLUi approuvé le 18/12/19 (Saint-Vivant)
- Carte Avantages Jeunes
- Transport scolaire
- Haies et plantations
- Riverains de nos cours d'eau
- Bruits de voisinage
- Propriétaires d'animaux
- Circulation
- Distribution de masques
- Panneaux d'affichage
- Assainissement collectif
- PLUi
- Assistantes maternelles
- Livres "nomades"
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Le dernier Conseil d'Ecole de l'année scolaire 2019-2020 s'est tenu le lundi 29 juin 2020.
cliquer ci-dessous pour lire le compte-rendu:
https://drive.google.com/file/d/1qbcakbfmnPk_Cv6pt8iPPAvawXBdN_Sv/view?usp=sharing
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Réouverture de la salle des fêtes
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http://www.grand-dole.fr/730/?tx_dklikagendav2_pi1_uid=8362&type_item=2&cHash=a50c577f50d01557e691040f644abba8
Le PLUi du Grand Dole a été approuvé par le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération le 18 décembre 2019. Il est entré en vigueur le 24 janvier 2020.
Le PLUi du Grand Dole a été approuvé par le Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération le 18 décembre 2019. Il est entré en vigueur le 24 janvier 2020.
9 nouveaux périmètres de protection autour de monuments historiques entrent en vigueur le 21 mai
Parallèlement à l’élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Grand Dole, 9 Périmètres Délimités des Abords (PDA) de monuments historiques ont été travaillés dans 8 communes (Biarne, Chevigny, Choisey, Damparis, Dole, Eclans-Nenon, Peintre, Villers-Robert).
Les arrêtés du Préfet de région portant création de ces périmètres datent du 17 février 2020. Les mesures des publicités de ces arrêtés sont en cours et les rendent exécutoires.
Dans ces périmètres, les travaux susceptibles de modifier l’aspect extérieur d’un immeuble sont soumis à une autorisation préalable et à l’accord de l’Architecte des Bâtiments de France.
Ces PDA remplacent les périmètres précédents de 500 m. Ils ont été travaillés pour n'inclure que des ensembles bâtis et des espaces qui participent à l'environnement (vues, fonctions urbaines, enjeux patrimoniaux) de chaque monument historique.
- Biarne, autour de l’église prieurale de Saint-Vivant
- Chevigny, autour de la croix du XVIème, de l’église et du château
- Choisey et Damparis, autour du château de Parthey
- Choisey et Dole, autour de La croix de chemin, la Maison des Ursulines, le château de Menthon
- Dole, autour de 49 monuments historiques du centre ville de Dole
- Dole, autour du pont de la Raie des Moutelles
- Eclans-Nenon, autour du château
- Peintre, autour de l’Oratoire avec Piéta et du Pavillon de fontaine-lavoir
- Villers-Robert, autour de la maison familiale de l’écrivain de Marcel Aymé
Parallèlement à l’élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Grand Dole, 9 Périmètres Délimités des Abords (PDA) de monuments historiques ont été travaillés dans 8 communes (Biarne, Chevigny, Choisey, Damparis, Dole, Eclans-Nenon, Peintre, Villers-Robert).
Les arrêtés du Préfet de région portant création de ces périmètres datent du 17 février 2020. Les mesures des publicités de ces arrêtés sont en cours et les rendent exécutoires.
Dans ces périmètres, les travaux susceptibles de modifier l’aspect extérieur d’un immeuble sont soumis à une autorisation préalable et à l’accord de l’Architecte des Bâtiments de France.
Ces PDA remplacent les périmètres précédents de 500 m. Ils ont été travaillés pour n'inclure que des ensembles bâtis et des espaces qui participent à l'environnement (vues, fonctions urbaines, enjeux patrimoniaux) de chaque monument historique.
- Biarne, autour de l’église prieurale de Saint-Vivant
- Chevigny, autour de la croix du XVIème, de l’église et du château
- Choisey et Damparis, autour du château de Parthey
- Choisey et Dole, autour de La croix de chemin, la Maison des Ursulines, le château de Menthon
- Dole, autour de 49 monuments historiques du centre ville de Dole
- Dole, autour du pont de la Raie des Moutelles
- Eclans-Nenon, autour du château
- Peintre, autour de l’Oratoire avec Piéta et du Pavillon de fontaine-lavoir
- Villers-Robert, autour de la maison familiale de l’écrivain de Marcel Aymé
- rapport : Périmètre Délimité des Abords autour de l’église prieurale de Saint-Vivant
https://drive.google.com/file/d/1I_iH5oLTqoJGLiJd3Xqh9Mddd8LG_E__/view?usp=sharing
Rapport et conclusions de la commission d'enquête du PLUi
L'enquête publique relative :
- à l'élaboration du PLUi du Grand Dole
- à l'abrogation de 6 cartes communales
- à l'approbation de périmètres délimités des abords de 8 communes
s'est tenue du 11 juin au 19 juillet 2019.
Carte Avantages Jeunes
Formulaire à télécharger en cliquant sur le lien suivant :
https://drive.google.com/file/d/1eJaf3aZnxtCU1Qo7wroH6R5IRGh2RfjX/view?usp=sharing
Date de naissance :
Commune :
Tel portable :
⬜ J'accepte de recevoir des SMS du service carte Avantages Jeunes
Email :
⬜ J'accepte de recevoir une newsletter mensuelle du service carte Avantages Jeunes
Statut :
Arrêté préfectoral
Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de pendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, ceci de jour comme de nuit.
Les déjections de vos animaux sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui sont des nuisances. Ramasser leurs besoins est un acte civique.
Est considéré comme en état de divagation tout chien qui n'est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouvant hors de portée de voix de celui-ci.
Dans la réserve de chasse, les chiens doivent être tenus en laisse.
Priorité à droite
L'enquête publique relative :
- à l'élaboration du PLUi du Grand Dole
- à l'abrogation de 6 cartes communales
- à l'approbation de périmètres délimités des abords de 8 communes
s'est tenue du 11 juin au 19 juillet 2019.
Cliquer ici pour consulter :
- le rapport
- les conclusions motivées de la commission d'enquête
- le rapport
- les conclusions motivées de la commission d'enquête
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Formulaire à télécharger en cliquant sur le lien suivant :
https://drive.google.com/file/d/1eJaf3aZnxtCU1Qo7wroH6R5IRGh2RfjX/view?usp=sharing
Réservation de ma carte
Avantages Jeunes 2020 2021
A retourner en mairie avant le 16 juillet.
Nom : Prénom :
Date de naissance :
Commune :
Tel portable :
Email :
⬜ J'accepte de recevoir une newsletter mensuelle du service carte Avantages Jeunes
Statut :
(écoliers, collégiens, lycéens, étudiants)
Conformément à la Loi RGPD du 20 juin 2018 sur la protection des données, les informations recueillies sur ce formulaire seront gardées en mairie et les données collectées seront communiquées au seul destinataire suivant : service carte Avantages Jeunes
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Transport scolaire
Les inscriptions au transport scolaire des enfants du Grand Dole pour l'année scolaire 2020-2021 sont ouvertes depuis le 1er juin 2020.
La procédure est identique à celle de l'année dernière :
- les inscriptions se font directement sur le site www.reseau-tgd.fr pour tous les enfants qui résident dans le Grand Dole , qu'ils utilisent le réseau TGD ou Mobigo (ou les deux)
- l'agence TGD se charge de faire l'interface avec la Région pour les enfants qui emprunteront le réseau Mobigo
- la date limite pour les inscriptions est fixée au 5 juillet
- les enfants qui empruntent le réseau TGD ont une carte TGD, les enfants qui empruntent le réseau Mobigo ont une carte Mobigo, ceux qui peuvent avoir besoin d'utiliser les deux réseaux ont les deux cartes
- les cartes TGD sont envoyées dans les mairies en août, sauf les dolois qui viennent les retirer à l'agence TGD en gare
- pour mémoire, seuls les nouveaux inscrits ou ceux qui ont une carte depuis 5 ans ont une nouvelle carte, pour les autre le contrat scolaire sera activé au premier passage de la carte dans le véhicule
- les nouvelles cartes Mobigo sont envoyées par courrier directement aux familles.
Riverains de nos cours d'eau
Les propriétaires riverains des cours d'eau non domaniaux sont tenus à un curage régulier pour rétablir les cours d'eau dans leur largeur et leur profondeur naturelles, à l'entretien des rives par élagage et recépage de la végétation arborée, à l'enlèvement des embâcles, des débris flottants ou non, afin de maintenir l'écoulement naturel des eaux, d'assurer la bonne tenue des berges et de préserver la faune et la flore dans le bon fonctionnement des éco-systèmes aquatiques (art. 114 chap.III du Code Rural).
Evitez d'expédier par flottaison vos élagages chez les propriétaires en aval.
Les inscriptions au transport scolaire des enfants du Grand Dole pour l'année scolaire 2020-2021 sont ouvertes depuis le 1er juin 2020.
La procédure est identique à celle de l'année dernière :
- les inscriptions se font directement sur le site www.reseau-tgd.fr pour tous les enfants qui résident dans le Grand Dole , qu'ils utilisent le réseau TGD ou Mobigo (ou les deux)
- l'agence TGD se charge de faire l'interface avec la Région pour les enfants qui emprunteront le réseau Mobigo
- la date limite pour les inscriptions est fixée au 5 juillet
- les enfants qui empruntent le réseau TGD ont une carte TGD, les enfants qui empruntent le réseau Mobigo ont une carte Mobigo, ceux qui peuvent avoir besoin d'utiliser les deux réseaux ont les deux cartes
- les cartes TGD sont envoyées dans les mairies en août, sauf les dolois qui viennent les retirer à l'agence TGD en gare
- pour mémoire, seuls les nouveaux inscrits ou ceux qui ont une carte depuis 5 ans ont une nouvelle carte, pour les autre le contrat scolaire sera activé au premier passage de la carte dans le véhicule
- les nouvelles cartes Mobigo sont envoyées par courrier directement aux familles.
Les familles déjà inscrites recevront un mail avec un lien vers le site internet.
Pour tout renseignement, le service transport et l’agence TGD restent à votre disposition, n’hésitez pas à nous contacter.
Service Transport
transport@grand-dole.fr
✆ 03 84 79 79 46
Détail de la procédure
Pour tout renseignement, le service transport et l’agence TGD restent à votre disposition, n’hésitez pas à nous contacter.
transport@grand-dole.fr
✆ 03 84 79 79 46
https://drive.google.com/file/d/1dXM4Ah-Q7rTJjdI7Ie7hPPIyO9lVL-u5/view?usp=sharing
Haies et plantations
Les plantations privées d'arbres et de haies vives ne doivent pas troubler la sûreté et la commodité de passage sur les chemins ou autres voies de circulations.
Les branches et racines des arbres doivent être coupées à la diligence des propriétaires ou exploitants.
Il en est de même avec les arbres ou haies dépassant chez votre voisin.
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Les plantations privées d'arbres et de haies vives ne doivent pas troubler la sûreté et la commodité de passage sur les chemins ou autres voies de circulations.Les branches et racines des arbres doivent être coupées à la diligence des propriétaires ou exploitants.
Il en est de même avec les arbres ou haies dépassant chez votre voisin.
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Les propriétaires riverains des cours d'eau non domaniaux sont tenus à un curage régulier pour rétablir les cours d'eau dans leur largeur et leur profondeur naturelles, à l'entretien des rives par élagage et recépage de la végétation arborée, à l'enlèvement des embâcles, des débris flottants ou non, afin de maintenir l'écoulement naturel des eaux, d'assurer la bonne tenue des berges et de préserver la faune et la flore dans le bon fonctionnement des éco-systèmes aquatiques (art. 114 chap.III du Code Rural).
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Propriétaires d'AnimauxLes propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de pendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, ceci de jour comme de nuit.
Les déjections de vos animaux sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui sont des nuisances. Ramasser leurs besoins est un acte civique.
Est considéré comme en état de divagation tout chien qui n'est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouvant hors de portée de voix de celui-ci.
Dans la réserve de chasse, les chiens doivent être tenus en laisse.
Chiens dangereux
Une formation est obligatoire pour :
- tous les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie,
- les propriétaires ou détenteurs d'un chien désignés par la mairie ou le préfet lorsque le chien a mordu une personne ou lorsque le chien est susceptible de présenter un danger (Article L211-11 et article L214-14-2 du Code Rural).
Une attestation d'aptitude délivrée après une formation assidue est nécessaire pour obtenir le permis de détention pour les chiens de 1ère et 2ème catégorie.
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Circulation
Une formation est obligatoire pour :
- tous les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère et 2ème catégorie,
- les propriétaires ou détenteurs d'un chien désignés par la mairie ou le préfet lorsque le chien a mordu une personne ou lorsque le chien est susceptible de présenter un danger (Article L211-11 et article L214-14-2 du Code Rural).
Une attestation d'aptitude délivrée après une formation assidue est nécessaire pour obtenir le permis de détention pour les chiens de 1ère et 2ème catégorie.
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Circulation
La mise en place de priorité à droite dans toutes les rues des villages est effective depuis le 01 octobre 2016.
Les panneaux STOP rue de Sampans et rue de Billey ont été supprimés.
Pour des raisons de sécurité aux abords de l'école et la dangerosité du virage de Rainans, la vitesse est limitée à 30 km/h de l'entrée d'agglomération rue de Rainans jusqu'à l'intersection de la rue de la Belle Nanette et inversement.
Assainissement collectif
Le contrôle de stations d'assainissement individuelles a été repris par le Grand Dole. De ce fait, nous avons abandonné la perception de taxe pour ces habitations en réseau autonome (Saint-Vivant et quelques habitations sur Biarne).
D'autre part, nous avons un contrat de maintenance pour nos postes de refoulement (Rue de la Fontaine + Rue de Sampans).
Nous avons aussi des obligations de résultats envers la police de l'eau qui nous demande de faire un diagnostic annuel de fonctionnement de la STEP (station d'épuration) auquel vient s'ajouter un bilan de 24 heures tous les deux ans.
Les eaux usées sont envoyées dans un réseau de collecte (tuyaux d'égouts). Au bout des réseaux de collecte (rue de la Fontaine et rue de Sampans) se trouvent des postes de refoulement équipés de pompes qui remontent les eaux usées vers la station de traitement route de Sampans.
Malheureusement, il est regrettable de nous soyons obligés de faire des interventions supplémentaires à notre contrat de maintenance.
Malgré la surveillance des deux postes de refoulement, certains jettent des lingettes, serpillières, serviettes hygiéniques dans le réseau (à partir des WC). Ces lingettes vendues "biodégradables" n'ont pas le temps de se désagréger avant leur arrivée aux postes de refoulement.
Elles bloquent les ailettes des pompes et bouchent les filtres. A chaque fois que vous voyez le camion de pompage près de ces postes, sachez que c'est vous qui payez la facture !
Ayez un geste citoyen et un comportement responsable pour éviter ces interventions supplémentaires qui grèvent notre budget.
Jusqu'ici, la commune était soumise au Règlement National d'Urbanisme (RNU).
A partir de 2020, nous serons soumis au Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI).
Livres "nomades"
Sur une étagère à l'entrée de la mairie, des livres dits "nomades" sont à votre disposition en libre service (gratuit et sans inscription) pour la lecture de romans, BD, polar, cuisine, etc ...
Il suffit de l'emprunter, le lire et le reposer après.
Mis à disposition par le Grand Dole, une rotation de livres issus de la médiathèque est assurée tous les trimestres.
Bonne lecture !
(Ouvert au public les mardis de 8h30 à 18h30 et vendredis de 8h30 à 17h30)
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Les diverses informations concernant la commune sont apposées sur les panneaux d'affichage habituels à Biarne et Saint-Vivant.
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Assainissement collectif
Le contrôle de stations d'assainissement individuelles a été repris par le Grand Dole. De ce fait, nous avons abandonné la perception de taxe pour ces habitations en réseau autonome (Saint-Vivant et quelques habitations sur Biarne).
D'autre part, nous avons un contrat de maintenance pour nos postes de refoulement (Rue de la Fontaine + Rue de Sampans).
Nous avons aussi des obligations de résultats envers la police de l'eau qui nous demande de faire un diagnostic annuel de fonctionnement de la STEP (station d'épuration) auquel vient s'ajouter un bilan de 24 heures tous les deux ans.
Les eaux usées sont envoyées dans un réseau de collecte (tuyaux d'égouts). Au bout des réseaux de collecte (rue de la Fontaine et rue de Sampans) se trouvent des postes de refoulement équipés de pompes qui remontent les eaux usées vers la station de traitement route de Sampans.
Malheureusement, il est regrettable de nous soyons obligés de faire des interventions supplémentaires à notre contrat de maintenance.
Malgré la surveillance des deux postes de refoulement, certains jettent des lingettes, serpillières, serviettes hygiéniques dans le réseau (à partir des WC). Ces lingettes vendues "biodégradables" n'ont pas le temps de se désagréger avant leur arrivée aux postes de refoulement.
Elles bloquent les ailettes des pompes et bouchent les filtres. A chaque fois que vous voyez le camion de pompage près de ces postes, sachez que c'est vous qui payez la facture !
Ayez un geste citoyen et un comportement responsable pour éviter ces interventions supplémentaires qui grèvent notre budget.
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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Jusqu'ici, la commune était soumise au Règlement National d'Urbanisme (RNU).
A partir de 2020, nous serons soumis au Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI).
A partir de 2020, les services du Grand Dole instruirons les documents d'urbanisme.
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Assistantes maternelles
- BOUVEUR Nathalie :
17 rue des Corvées 06 99 40 40 13
- MARVILLET Sandrine :
3 rue de la Belle Nanette 03 84 72 20 18
- LABORDE Sandra :
2 quartier des Espagnes 09 52 37 94 46
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Sur une étagère à l'entrée de la mairie, des livres dits "nomades" sont à votre disposition en libre service (gratuit et sans inscription) pour la lecture de romans, BD, polar, cuisine, etc ...
Il suffit de l'emprunter, le lire et le reposer après.
Mis à disposition par le Grand Dole, une rotation de livres issus de la médiathèque est assurée tous les trimestres.
Bonne lecture !
(Ouvert au public les mardis de 8h30 à 18h30 et vendredis de 8h30 à 17h30)
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