BIARNE et son hameau Saint-Vivant: Compte-rendus des conseils municipaux et des commissions

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Conseil municipal du 08 septembre 2020
8 septembre

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Conseil municipal du 19 juin 2020
19 juin

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Conseil municipal du 25 mai 2020
25 mai

Election du maire et des adjoints :

Le conseil municipal s’est réuni le 25 mai 2020 afin de procéder à l’élection du maire, de désigner le nombre d’adjoints et de fixer les indemnités des élus.

Olivier LACROIX a été élu maire à l’unanimité, il succède à Bruno NEGRELLO.

3 adjoints ont été désignés à l’unanimité, Marc LE BOUDOUIL est le premier, Clotilde DESCROUX est le deuxième et Frédéric LAMBLIN le troisième.

Chacun se verra attribué des délégations qui seront communiquées ultérieurement.

Olivier LACROIX représentera la commune à la Communauté d’ Agglomération du Grand Dole.

Les indemnités prévues par la loi sont les suivantes :

- pour le maire 991,80 € brut mensuel, adoptées à l’unanimité par le conseil municipal

- pour chaque adjoint 330,60 € brut mensuel, le conseil modifie et adopte les indemnités suivantes :

* pour le 1er adjoint 202,20 € brut mensuel

* pour le second et le troisième 140,02 € brut mensuel chacun.

Soit une économie sur le budget communal de 6 114,72 € brut annuel.

Réouverture de l’école à BIARNE :

Dans le contexte COVID 19, la durée du conseil devant être la plus courte possible, une seule question à l’ordre du jour du nouveau conseil municipal :

La réouverture possible de l’école au 02 juin 2020.

Le conseil à l’unanimité décide de rouvrir l’école et de mettre en place le protocole sanitaire demandé.

Une vingtaine d'enfants soit la moitié de l'effectif reprendra le chemin de l'école.

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BRUITS DE VOISINAGE

Aucun bruit ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la santé de l'homme et/ou à la tranquillité du voisinage dans un lieu public ou privé, qu'une personne en soit d'elle-même à l'origine ou que ce soit par l'intermédiaire d'une personne, d'une chose dont elle à la garde ou d'un animal placé sous sa responsabilité.
Sont considérés comme bruits de voisinage liés au comportement, les bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs, pouvant provenir notamment, sans que la liste soit exhaustive :
➻ des cris d'animaux
➻ de fêtes familiales
➻ de l'utilisation d'outils de bricolage, jardinage, appareils de diffusion sonores et de nettoyage, appareils électroménagers
➻ de comportement anormalement bruyant
➻ etc ...
Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique sont autorisés :
➧ les jours de semaine (du lundi au samedi) : de 08h00 à 12h00 et de 13h30 à 20h00
➧ les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00

PROPRIETAIRES D'ANIMAUX

Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage, ceci de jour comme de nuit.
Les déjections de vos animaux sur la voie publique ou sur la propriété d'autrui sont des nuisances. Ramasser leurs besoins est un acte civique.
Est considéré comme en état de divagation tout chien qui n'est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouvant hors de portée de voix de celui-ci.
Dans la réserve de chasse, les chiens doivent être tenus en laisse.

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